Les comptes-rendus du Conseil municipal de Brochon

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Les comptes rendus de conseil municipal

2024

11 janvier 2024

22 février 2024

11 juillet 2024

19 septembre 2024

7 novembre 2024

18 décembre 2024

2023

26 janvier 2023

23 novembre 2023

2025

6 février 2025

25 septembre 2025

4 novembre 2025

2026

29 janvier 2026

Les arrêtés municipaux

Arrêté N°14-2025 : interdiction de circulation chemin rural, dit Combe Vanoche, jusqu'à levée de cet arrêté (exploitation forestière en cours)

Arrêté N°29-2025 : règlementation sur les plantations nouvelles de vignes

Arrêté N°31-2025 : arrêté permanent instaurant une limitation de vitesse en agglomération

Arrêté N°07-2026 : arrêté portant interdiction de consommation d'alcool sur la commune de Brochon

Arrêté N°18-2026 : arrêté portant interdiction d'accès à la circulation aux secteurs dit des Grandes Moissonnières et de l'Aiguillon de Chamboeuf

Les arrêtés préfectoraux

Arrêté n°826 du 11 juin 2025 portant constat de franchissement du seuil de vigilance des usages de l'eau sur l'ensemble du territoire du département de la Côte d'Or

Arrêté n°_801_Feux forêt_12-06-2025_relatif à la prévention des feux de forêt et espace naturel

Arrêté n° 1868 du 19 décembre 2025_Portant interdiction temporaire de distribution, d'achat, de vente à emporter de carburant

Arrêté n° 1867_du 19 décembre 2025_Portant interdiction temporaire de vente, cession et utilisation d'artifices pyrotechnique

Arrêté n° 1839 du 18 décembre 2025_Portant sur l'exercice de la pêche à la carpe de nuit sur le dep 21

Arrêté n° 1839 du 18-12-2025_Portant sur l'exercice de la pêche 2026

Arrêté n°1135 du 03-07-2026_Portant composition départementale coop intercommunal_CDCI

Arrêté n° 1195 du 20 juillet 2026_Portant sur la réglementation du passage du Tour de France Femmes

Arrêté n° 2026-0722_AP_Portant interdiction de chasser_Pendant le Tour De France Femmes du 04-08-2026

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Mairie de Brochon

16 route des Grands Crus

21220 Brochon

TÉL :

03.80.52.46.35

EMAIL :

mairiedebrochon@wanadoo.fr

Horaires du secrétariat

Lundi de 10h00 à 12h00
Mardi de 14h00 à 18h00
Mercredi fermé
Jeudi de 14h00 à 18h00
Vendredi de 14h00 à 16h00

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