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Horaires d'utilisation du City Stade

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D’OR RÉPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE BROCHON Liberté – Egalité - Fraternité ARRÊTÉ MUNICIPAL N°14-2020 Portant réglementation de l’aire de jeux et de loisirs City Stade Le Maire de la commune de Brochon VU - le code Général des collectivités territorial ; notamment les articles Ll2211-1, L2212-1 et suivants ; - le code pénal et notamment son article R623-2 ; - la loi N°1444 du 31 décembre1992 relative à la lutte contre le bruit ; - le code de la santé publique et notamment ses articles L1, L2, R48-1 à R48-5 et L49 ; CONSIDERANT -les nuisances sonores causées par le rassembl